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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • MACS NETTOYAGE — entreprise individuelle (micro-entreprise)
  • Dirigeant : M. Mohamed Soulaimani
  • Adresse : 5 cour des Écoles, 34080 Montpellier
  • Téléphone : 06 51 66 72 53
  • Email : soulaimani17@gmail.com

2. Identification de l'entreprise

  • Nom commercial : MACS NETTOYAGE (entreprise individuelle de M. Mohamed Soulaimani)
  • SIREN : 984 541 441
  • SIRET (siège) : 984 541 441 00015
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (régime de la micro-entreprise)
  • Activité principale : nettoyage courant des bâtiments — code NAF/APE 81.21Z
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR40984541441

3. Directeur de la publication

M. Mohamed Soulaimani, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus (téléphone : 06 51 66 72 53 — email : soulaimani17@gmail.com).

4. Hébergeur du site

[Nom et adresse complète de l'hébergeur — à compléter par le propriétaire du site]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, structure, charte graphique, logo et visuels) est la propriété de MACS NETTOYAGE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle sans action volontaire de votre part. Les informations que vous nous transmettez (notamment par téléphone ou email) ne sont utilisées que pour traiter votre demande, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, à exercer par email à l'adresse soulaimani17@gmail.com.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Montpellier seront seuls compétents.